8 avril 2014
Référentiels CS/MEES
Le Guide de gestion de la sanction des études et des épreuves ministérielles présente l’ensemble des règles administratives que doivent suivre les organismes scolaires en ce qui a trait à la gestion de l’évaluation et de la sanction des études. Le chapitre 5 précise les mesures d’adaptation permises lors des épreuves ministérielles.